Quali-Famille

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Droits et Reproduction 

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Propriété

Le site Internet www.quali-famille.com, est la propriété Hervé MAUNOURY, gérant de HESILMA.
SARL HESILMA
Adresse Postale et siège social: Résidence Guillaume le Conquérant, Rue du 205ème Régiment d’Infanterie, 14700 FALAISE, France.
Tél : 02 31 40 96 86
Mail : contact@quali-famille.com
Capital social : 58.000 euros 
Siret : 509 723 441 00010 
N° APE : 7022Z

Directeur de publication du site : Hervé Maunoury.
Responsable de la rédaction du site : Hervé Maunoury. 

Réalisation, Hébergement et Sécurité

Réalisation, Conception, Hébergement
Le site a été conçu et développé par Web-Interactive, tous droits réservés
Immeuble Copernic 18 rue Quadrant - 14123 Fleury sur Orne | FRANCE
Tel : 02 31 46 73 80 - Fax : 02 31 47 52 65
Site : http://www.web-interactive.fr

Fonctionnalité

La société Quali-Famille propose aux internautes une sélection de structures (hébergements, restauration, loisirs) dont les offres et les services sont adaptés à l'accueil des familles. L'internaute à la possibilité de se renseigner sur les établissements faisant parti du réseaux Quali-Famille, de laisser son avis sur les différentes pages et de réserver sa prestation en ligne (aucune comission n'est prise par Quali-Famille pour ce service). 

Accès au site Internet

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de notre société et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

 

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Quali-Famille.
La marque Quali-Famille ainsi que son logo représentant un raton laveur figurant sur ce site sont des identifiants déposés par HESILMA, propriétaire de Quali-Famille. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dits identifiants qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des photographies, icônes, illustrations présentes sur ce site Internet sont la propriété exclusive de Quali-Famille ou toute société adhérente à la démarche Quali-Famille. Toute reproduction partielle ou complète de ces visuels est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Quali-Famille.

Données Personnelles - CNIL 

Quali-Famille s'engage  au strict respect de la législation en vigueur concernant le respect de la vie privéedes internautes et des utilisateurs. Ainsi, Quali-Famille a effectué les déclarations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles auprès de la CNIL.

L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur, du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à Quali-Famille, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ou bien les prestataires touristiques concernés lorsqu’il s’agit du suivi qualité des établissements (réclamation, message sur le forum…)
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, l’utilisateur doit écrire à : Quali-Famille, résidence Guillaume le Conquérant, rue du 205ème régiment d’infanterie, 14700 FALAISE ou par mail à l’adresse contact@quali-famille.com
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.


Définition 

Le terme "Données personnelles"  désigne l'ensemble des informations nominatives concernant les internautes. Il s'agit ici des données volontairement transmises via le formulaire de contact. 

Acceptation des conditions d'utilisation

L’Internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l’utilisation du site internet, des présentes Conditions Générales et déclare expressément les accepter sans réserve.   Les présentes Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet à la date d’accès au site par l’Internaute.   L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.

Pour des raisons de maintenance, Hervé Maunoury se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment. Quali-Famille met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d »une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Conformément à la législation française en vigueur (art. 40 de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004), l’Internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Afin de faire valoir ce droit, il peut contacter la société à l’adresse suivante :
Quali-Famille, résidence Guillaume le Conquérant, rue du 205ème régiment d’infanterie, 14700 FALAISE accompagné d'une copie d'un titre d'identité. 


Formulaire de contact

Dans le cadre de notre formulaire de contact, présent dans la page contact, aucune donnée saisie ne fait l’objet d’un enregistrement en base de données par Quali-Famille. Les informations sont instantanément transmises à l’adresse mail de contact de Quali-Famille : contact@quali-famille.com. Dès lors que le sujet du mail a été traité par Quali-Famille, le dit mail est supprimé définitivement de la boîte de réception.


ANALYSE PERFORMANCE

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Qui sommes-nous ?

Retrouvez grâce à Quali-Famille, une sélection d’hébergements, de loisirs et de restaurants adaptée à toutes les familles pour les sorties, les weekends et les vacances !

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